← Retour à la liste des autorisations sur la commune Méry-la-Bataille

Permis de démolir à Mery La Bataille (60420) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/06/20 à MERY LA BATAILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 20 juin 2016 par la commune de MERY LA BATAILLE. Implanté 1 RUE DE MOYENNEVILLE, à Mery La Bataille (60420), dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de MERY LA BATAILLE.

Le projet est porté par SCI LA MOINETTE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MERY LA BATAILLE compte 620 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DE MOYENNEVILLE, Mery La Bataille (60420).

Références cadastrales : AE, 27.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA MOINETTE (SIREN 524186046, SIRET 52418604600024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MERY LA BATAILLE (60420)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 316 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06039616T0001
  • Code commune INSEE : 60396 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Mery La Bataille (60420). Le terrain couvre 4 316 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Méry-la-Bataille (60420)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Méry-la-Bataille