Permis de démolir à Meroux-Moval (90400) autorisé en 2025
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2025/01/22 à Meroux-Moval à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 22 janvier 2025 par la commune de Meroux-Moval. Implanté 11 Rue de Charmois, à Meroux-Moval (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Meroux-Moval compte 1 405 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 Rue de Charmois, Meroux-Moval (90400).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Meroux-Moval (90400).
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Meroux-Moval (90400). Le terrain couvre 2 988 m².
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