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Permis de démolir à Mazeres-Lezons (64110) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/09/06 à MAZERES-LEZONS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 6 septembre 2016 par la commune de MAZERES-LEZONS. Implanté 70 AVENUE DU GENERAL DE GAULL, à Mazeres-Lezons (64110), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.

Le projet est porté par SCI LEZONS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MAZERES-LEZONS compte 1 818 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 70 AVENUE DU GENERAL DE GAULL, Mazeres-Lezons (64110).

Références cadastrales : AB, 202, AB, 204, AB, 205.

Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LEZONS (SIREN 343996732, SIRET 34399673200016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité MAZERES-LEZONS (64110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 3 661 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06437316P0001
Code commune INSEE : 64373 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Mazeres-Lezons (64110). Le terrain couvre 3 661 m².

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Autres permis de démolir dans la commune

2016 - AVENUE DU GENERAL DE GAULL -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	64
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pyrénées-Atlantiques
Code de la commune du lieu des travaux	64373
Numéro d'enregistrement du permis de démolir (PD)	06437316P0001
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-09-06
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LEZONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	343996732
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	34399673200016
Code postal du demandeur	64110
Localité du demandeur	MAZERES-LEZONS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	70
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	AVENUE DU GENERAL DE GAULL
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MAZERES-LEZONS
Code postal du terrain	64110
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	202
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	204
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	205
Superficie du terrain	3661
Code zone opératoire	4