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Permis de démolir à Massilly (71250) autorisé en 2021

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2021/11/16 à Massilly à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 16 novembre 2021 par la commune de Massilly. Implanté RTE de Collonge, à Massilly (71250), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par EARL LE CLOS VILLARD.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Massilly compte 309 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de Collonge, Massilly (71250).

Références cadastrales : ZB, 197.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL LE CLOS VILLARD (SIREN 778583963, SIRET 77858396300013, APE 01.42Z, catégorie juridique 6598, localité Cluny (71250)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07128721S0001
  • Code commune INSEE : 71287 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Massilly (71250). Le terrain couvre 0 m².

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