Permis de démolir à Masevaux-Niederbruck (68290) autorisé en 2024
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/12/20 à MASEVAUX-NIEDERBRUCK à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 20 décembre 2024 par la commune de MASEVAUX-NIEDERBRUCK. Implanté 13 rue Meyenberg, à Masevaux-Niederbruck (68290), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
Le projet est porté par SOC EXPLOIT TRATTORIA FANCELLO.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MASEVAUX-NIEDERBRUCK compte 3 653 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 rue Meyenberg, Masevaux-Niederbruck (68290).
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Masevaux-Niederbruck (68290). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Masevaux-Niederbruck (68290)