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Permis de démolir à Masevaux Niederbruck (68290) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/06/20 à MASEVAUX NIEDERBRUCK à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 20 juin 2023 par la commune de MASEVAUX NIEDERBRUCK. Implanté 1 RUE DU MOULIN COMMUNAL, à Masevaux Niederbruck (68290), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MASEVAUX NIEDERBRUCK compte 3 653 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DU MOULIN COMMUNAL, Masevaux Niederbruck (68290).

Références cadastrales : 02, 192.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : OFFEMONT (90300).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06820123F0003
  • Code commune INSEE : 68201 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Masevaux Niederbruck (68290). Le terrain couvre 0 m².

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