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Permis de démolir à Maroilles autorisé en 2019

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2019/11/28 à MAROILLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 28 novembre 2019 par la commune de MAROILLES. Implanté L ABBAYE - rue du Moulin, à Maroilles, dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par CC DU PAYS DE MORMAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MAROILLES compte 1 441 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : L ABBAYE - rue du Moulin, Maroilles.

Références cadastrales : A, 1885, A, 2693.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC DU PAYS DE MORMAL (SIREN 200043321, SIRET 20004332100013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité LE QUESNOY (59530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05938419Z0001
  • Code commune INSEE : 59384 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Maroilles. Le terrain couvre 0 m².

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