Permis de démolir à Marcilly-Sur-Tille autorisé en 2015
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/09/01 à MARCILLY-SUR-TILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 1 septembre 2015 par la commune de MARCILLY-SUR-TILLE. Implanté 9017 CHE DE CORBERON, à Marcilly-Sur-Tille, dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MARCILLY-SUR-TILLE compte 1 724 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9017 CHE DE CORBERON, Marcilly-Sur-Tille.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PICHANGES (21120).
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Marcilly-Sur-Tille. Le terrain couvre 1 848 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Marcilly-sur-Tille