Permis de démolir à Le Manoir Sur Seine (27460) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/09/23 à LE MANOIR SUR SEINE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2016, autorisé le 23 septembre 2016 par la commune de LE MANOIR SUR SEINE. Implanté 32 Boulevard de la Seine, à Le Manoir Sur Seine (27460), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LE MANOIR SUR SEINE compte 1 295 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 32 Boulevard de la Seine, Le Manoir Sur Seine (27460).
Références cadastrales : XA, 100, XA, 323.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LE MANOIR SUR SEINE (27460).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 800 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02738616A0002
- Code commune INSEE : 27386 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Le Manoir Sur Seine (27460). Le terrain couvre 800 m².