Permis de démolir à Le Malzieu-Forain (48140) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/04/03 à Le Malzieu-Forain à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 3 avril 2013 par la commune de Le Malzieu-Forain. Implanté Lieu-dit La Baraque des Couffours, à Le Malzieu-Forain (48140), dans le département d’Lozère, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de La Baraque des Couffours.
Le projet est porté par GAEC DE PRATCHURAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Le Malzieu-Forain compte 497 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Baraque des Couffours, Le Malzieu-Forain (48140).
Références cadastrales : C, 463, C, 462.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Lozère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GAEC DE PRATCHURAT (SIREN 788863389, SIRET 78886338900011, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité Le Malzieu-Forain (48140)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04808913C0001
- Code commune INSEE : 48089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 avril 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Le Malzieu-Forain (48140). Le terrain couvre 0 m².