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Permis de démolir à Malville (44260) autorisé en 2017

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2017/01/31 à MALVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 31 janvier 2017 par la commune de MALVILLE. Implanté 1 Impasse REMY, à Malville (44260), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par HAREL RENOVATION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MALVILLE compte 3 627 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Impasse REMY, Malville (44260).

Références cadastrales : AI, 56.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAREL RENOVATION (SIREN 421617473, SIRET 42161747300028, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, localité LE TEMPLE DE BRETAGNE (44360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 466 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04408916F5002
  • Code commune INSEE : 44089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Malville (44260). Le terrain couvre 4 466 m².

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