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Permis de démolir à Malissard (26120) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/03/14 à MALISSARD à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 14 mars 2024 par la commune de MALISSARD. Implanté 135 CHEMIN DE LA FORET, à Malissard (26120), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SCEA DU CHATEAU D'EAU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MALISSARD compte 3 271 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 135 CHEMIN DE LA FORET, Malissard (26120).

Références cadastrales : ZC, 257.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA DU CHATEAU D'EAU (SIREN 398168427, SIRET 39816842700035, APE 70.10Z, catégorie juridique 6597, localité BOURG DE PEAGE (26300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 117 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0261702400001
  • Code commune INSEE : 26170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Malissard (26120). Le terrain couvre 12 117 m².

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