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Permis de démolir à Maisse (91720) autorisé en 2013

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2013/04/26 à Maisse à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 26 avril 2013 par la commune de Maisse. Implanté 39 RTE de la Ferte Alais, à Maisse (91720), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

Le projet est porté par COMPAGNIE FORAGE COFOR.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Maisse compte 2 802 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 39 RTE de la Ferte Alais, Maisse (91720).

Références cadastrales : AD, 7.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMPAGNIE FORAGE COFOR (SIREN 343681169, SIRET 34368116900094, APE 43.13Z, catégorie juridique 5710, localité Maisse (91720)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/04/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0913591350001
  • Code commune INSEE : 91359 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Maisse (91720). Le terrain couvre 0 m².

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