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Autorisation d’urbanisme PD n°04212715M0003 à MABLY (42300) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04212715M0003). Le projet est situé au 47 RUE ALFRED DE MUSSET à MABLY (42300). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 47 RUE ALFRED DE MUSSET, MABLY (42300).

Références cadastrales : AP, 216.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HOLDING PASCAL MEIGNAN (SIREN 413805532, SIRET 41380553200012, APE 66.30Z, catégorie juridique 6599, localité LE COTEAU (42120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 487 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04212715M0003
  • Code commune INSEE : 42127 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à MABLY (42300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 487 m².