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Autorisation d’urbanisme PD n°0693892100011 à Lyon 9eme (69009) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0693892100011). Le projet est situé au 11 Impasse des Jardins à Lyon 9eme (69009). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 11 Impasse des Jardins, Lyon 9eme (69009).

Références cadastrales : AW, 8.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE (SIREN 775559891, SIRET 77555989100061, APE 87.10B, catégorie juridique 9220, localité MARSEILLE (13007)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 795 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0693892100011
  • Code commune INSEE : 69123 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Lyon 9eme (69009). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 795 m².