Autorisation d’urbanisme PD n°09404416C2010 à Limeil Brevannes (94450) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09404416C2010). Le projet est situé au LES LONGS RIDEAUX à Limeil Brevannes (94450). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES LONGS RIDEAUX, Limeil Brevannes (94450).
Références cadastrales : AB, 295, AB, 297, AB, 299.
Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SUEZ RV ILE-DE-FRANCE (SIREN 662014489, SIRET 66201448900758, APE 38.11Z, catégorie juridique 5710, localité Suresne Cedex (92268)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 682 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09404416C2010
- Code commune INSEE : 94044 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Limeil Brevannes (94450). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 682 m².