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Autorisation d’urbanisme PD n°02533418P0002 à Levier (25270) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02533418P0002). Le projet est situé au 39 rue de Pontarlier à Levier (25270). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 17 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 39 rue de Pontarlier, Levier (25270).

Références cadastrales : AD, 164.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAILLARD IMMO (SIREN 808477087, SIRET 80847708700015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Pontarlier (25300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02533418P0002
  • Code commune INSEE : 25334 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Levier (25270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².