Permis de démolir à Lepuix (90200) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/06/01 à LEPUIX à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2020, autorisé le 1 juin 2021 par la commune de LEPUIX. Implanté route du Ballon d'Alsace, à Lepuix (90200), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LEPUIX compte 1 127 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : route du Ballon d'Alsace, Lepuix (90200).
Références cadastrales : AC, 37.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SIREN 229000013, SIRET 22900001300040, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité BELFORT (90020)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 427 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09006520A0005
- Code commune INSEE : 90065 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Lepuix (90200). Le terrain couvre 427 m².