Autorisation d’urbanisme PD n°06431424B0001 à Larceveau-Arros-Cibits (64120) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°06431424B0001). Le projet est situé au 420 route du Col d'Osquich à Larceveau-Arros-Cibits (64120). Le projet se situe dans le département Pyrénées-Atlantiques, en région Aquitaine.
L’autorisation a été délivrée le 6 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 420 route du Col d'Osquich, Larceveau-Arros-Cibits (64120).
Références cadastrales : E, 639.
Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE (SIREN 387874423, SIRET 38787442300016, APE 94.91Z, catégorie juridique 9230, localité BAYONNE (64100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 832 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06431424B0001
- Code commune INSEE : 64314 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Larceveau-Arros-Cibits (64120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 832 m².