Permis de démolir à Lachapelle-Sous-Chaux (90300) autorisé en 2015
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/08/10 à Lachapelle-sous-Chaux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 10 août 2015 par la commune de Lachapelle-sous-Chaux. Implanté 1 RTE DE CHAUX, à Lachapelle-Sous-Chaux (90300), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par MCAA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Lachapelle-sous-Chaux compte 751 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RTE DE CHAUX, Lachapelle-Sous-Chaux (90300).
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Lachapelle-Sous-Chaux (90300). Le terrain couvre 0 m².
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