Permis de démolir à Lachapelle-Sous-Chaux (90300) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/01/14 à Lachapelle-sous-Chaux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 14 janvier 2014 par la commune de Lachapelle-sous-Chaux. Implanté 15 RUE DE LA LIBERATION, à Lachapelle-Sous-Chaux (90300), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Lachapelle-sous-Chaux compte 751 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 RUE DE LA LIBERATION, Lachapelle-Sous-Chaux (90300).
Références cadastrales : AD, 297.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Lachapelle-sous-Chaux (90300).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09005714A0001
- Code commune INSEE : 90057 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Lachapelle-Sous-Chaux (90300). Le terrain couvre 0 m².