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Permis de démolir à L Epine (85740) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/31 à L Epine à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 31 mai 2016 par la commune de L Epine. Implanté Lieu-dit LA PAREE PENARD, à L Epine (85740), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire, dans le secteur de LA PAREE PENARD.

Le projet est porté par OFFICE NATIONAL DES FORETS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

L Epine compte 1 648 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA PAREE PENARD, L Epine (85740).

Références cadastrales : AH, 957.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE NATIONAL DES FORETS (SIREN 662043116, SIRET 66204311600018, APE 02.40Z, catégorie juridique 4110, localité Nantes (44000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08508316C0002
  • Code commune INSEE : 85083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à L Epine (85740). Le terrain couvre 0 m².

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