← Retour à la liste des autorisations sur la commune Kaysersberg Vignoble

Permis de démolir à Kaysersberg Vignoble (68240) autorisé en 2025

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2025/08/07 à KAYSERSBERG VIGNOBLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2025, autorisé le 7 août 2025 par la commune de KAYSERSBERG VIGNOBLE. Implanté 10 RUE DU VIEUX MOULIN, à Kaysersberg Vignoble (68240), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

KAYSERSBERG VIGNOBLE compte 4 401 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE DU VIEUX MOULIN, Kaysersberg Vignoble (68240).

Références cadastrales : 15, 151.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS (SIREN 200089902, SIRET 20008990200015, APE 42.99Z, catégorie juridique 7355, localité COLMAR (68000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 600 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/08/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0681622500001
  • Code commune INSEE : 68162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Kaysersberg Vignoble (68240). Le terrain couvre 600 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Kaysersberg Vignoble (68240)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Kaysersberg Vignoble