Autorisation d’urbanisme PD n°07313716G4001 à JACOB-BELLECOMBETTE (73000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07313716G4001). Le projet est situé au 60 Route des Entremonts à JACOB-BELLECOMBETTE (73000). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 12 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 60 Route des Entremonts, JACOB-BELLECOMBETTE (73000).
Références cadastrales : AL, 11.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY (SIREN 323127126, SIRET 32312712600155, APE 94.91Z, catégorie juridique 9220, localité Chambery (73000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 750 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07313716G4001
- Code commune INSEE : 73137 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à JACOB-BELLECOMBETTE (73000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 750 m².