Permis de démolir à Itteville (91760) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/09/25 à Itteville à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2012, autorisé le 25 septembre 2013 par la commune de Itteville. Implanté 5 CHEM rural des marais, à Itteville (91760), dans le département d’Essonne, en Île-de-France, dans le secteur de propriete Nayrolles.
Le projet est porté par CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Itteville compte 6 603 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 CHEM rural des marais, Itteville (91760).
Références cadastrales : AC, 716, AC, 717.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (SIREN 229102280, SIRET 22910228000018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité vry (91000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0913151230003
- Code commune INSEE : 91315 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Itteville (91760). Le terrain couvre 0 m².