Permis de démolir à L’Isle Sur Le Doubs (25250) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/12/21 à L'ISLE SUR LE DOUBS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2018, autorisé le 21 décembre 2018 par la commune de L'ISLE SUR LE DOUBS. Implanté AV FOCH, à L’Isle Sur Le Doubs (25250), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par IMMISLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
L'ISLE SUR LE DOUBS compte 2 830 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV FOCH, L’Isle Sur Le Doubs (25250).
Références cadastrales : AI, 163, AI, 164, AI, 182.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
IMMISLE (SIREN 904495561, SIRET 90449556100014, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité L ISLE SUR LE DOUBS (25250)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 28 341 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0253151800001
- Code commune INSEE : 25315 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à L’Isle Sur Le Doubs (25250). Le terrain couvre 28 341 m².