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Autorisation d’urbanisme PD n°01434114V0001 à IFS (14123) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01434114V0001). Le projet est situé au 917-9 rue de Caen à IFS (14123). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 14 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 917-9 rue de Caen, IFS (14123).

Références cadastrales : BB, 29, BB, 188.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAEN LA MER (SIREN 241400498, SIRET 24140049800127, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01434114V0001
  • Code commune INSEE : 14341 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à IFS (14123). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².