Permis de démolir à Honnecourt-Sur-Escaut (59266) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/08/25 à Honnecourt-sur-Escaut à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 25 août 2017 par la commune de Honnecourt-sur-Escaut. Implanté 2 RTE Departemantale 644, à Honnecourt-Sur-Escaut (59266), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de Hameau de Rancourt.
Le projet est porté par SCEA DE RANCOURT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Honnecourt-sur-Escaut compte 734 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 RTE Departemantale 644, Honnecourt-Sur-Escaut (59266).
Références cadastrales : C, 1099.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCEA DE RANCOURT (SIREN 328234455, SIRET 32823445500017, APE 01.11Z, catégorie juridique 6597, localité Honnecourt-sur-Escaut (59266)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05931217C0001
- Code commune INSEE : 59312 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Honnecourt-Sur-Escaut (59266). Le terrain couvre 0 m².