Permis de démolir à Les Hogues (27910) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/02/10 à Les Hogues à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2012, autorisé le 10 février 2013 par la commune de Les Hogues. Implanté 15 Chemin de Ceinture, à Les Hogues (27910), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Les Hogues compte 681 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 Chemin de Ceinture, Les Hogues (27910).
Références cadastrales : A, 429.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les Hogues (27910).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02733812A0001
- Code commune INSEE : 27338 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Hogues (27910). Le terrain couvre 0 m².