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Autorisation d’urbanisme PD n°05929017Z0001 à HAUT LIEU (59440) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05929017Z0001). Le projet est situé au 18 RTE DE CARTIGNIES à HAUT LIEU (59440). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 20 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 18 RTE DE CARTIGNIES, HAUT LIEU (59440).

Références cadastrales : B, 340.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETABLISSEMENTS BOCAHUT (SIREN 445420383, SIRET 44542038300017, APE 08.12Z, catégorie juridique 5710, localité HAUT LIEU (59440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 482 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/04/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05929017Z0001
  • Code commune INSEE : 59290 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à HAUT LIEU (59440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 482 m².