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Autorisation d’urbanisme PD n°05929016Z0001 à Haut-Lieu (59440) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05929016Z0001). Le projet est situé au 24 route de Cartignies à Haut-Lieu (59440). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 24 route de Cartignies, Haut-Lieu (59440).

Références cadastrales : B, 40, B, 320.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETABLISSEMENTS BOCAHUT (SIREN 445420383, SIRET 44542038300017, APE 08.12Z, catégorie juridique 5710, localité Avesnes-sur-Helpe (59362)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 038 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05929016Z0001
  • Code commune INSEE : 59290 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Haut-Lieu (59440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 038 m².