Permis de démolir à Guyans Vennes (25390) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/12/14 à GUYANS VENNES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 14 décembre 2023 par la commune de GUYANS VENNES. Implanté 5032 LES FEUVES, à Guyans Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GUYANS VENNES compte 856 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5032 LES FEUVES, Guyans Vennes (25390).
Références cadastrales : ZD, 57.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GUYANS-VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 818 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02530123V0001
- Code commune INSEE : 25301 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Guyans Vennes (25390). Le terrain couvre 7 818 m².