Permis de démolir à Grosmagny (90200) autorisé en 2015
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/03/30 à Grosmagny à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 30 mars 2015 par la commune de Grosmagny. Implanté 2 RUE DE L EGLISE, à Grosmagny (90200), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE GROSMAGNY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Grosmagny compte 534 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Grosmagny (90200). Le terrain couvre 0 m².
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