Permis de démolir à Grand Combe Chateleu (25570) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/06/10 à GRAND COMBE CHATELEU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 10 juin 2014 par la commune de GRAND COMBE CHATELEU. Implanté Cret Maillot, à Grand Combe Chateleu (25570), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GRAND COMBE CHATELEU compte 1 506 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Cret Maillot, Grand Combe Chateleu (25570).
Références cadastrales : AB, 133.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VENISSIEUX (69200).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 832 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02528514R0001
- Code commune INSEE : 25285 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Grand Combe Chateleu (25570). Le terrain couvre 832 m².