Permis de démolir à Giromagny (90200) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/10/05 à GIROMAGNY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 5 octobre 2023 par la commune de GIROMAGNY. Implanté 14 rue du Tilleul, à Giromagny (90200), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par ROUGE CHAMPS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GIROMAGNY compte 2 908 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 rue du Tilleul, Giromagny (90200).
Références cadastrales : AB, 94.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ROUGE CHAMPS (SIREN 894079391, SIRET 89407939100013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité ROMAGNY SOUS ROUGEMONT (90110)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 581 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09005223A0004
- Code commune INSEE : 90052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Giromagny (90200). Le terrain couvre 581 m².