← Retour à la liste des autorisations sur la commune Gilley

Permis de démolir à Gilley (25650) autorisé en 2017

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2017/09/05 à Gilley à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2017, autorisé le 5 septembre 2017 par la commune de Gilley. Implanté 25 AV DE LATTRE DE TASSIGNY, à Gilley (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par DTMR-IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Gilley compte 1 767 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 25 AV DE LATTRE DE TASSIGNY, Gilley (25650).

Références cadastrales : AD, 151.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DTMR-IMMO (SIREN 488531054, SIRET 48853105400028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Le Belieu (25500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/09/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02527117R0001
  • Code commune INSEE : 25271 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Gilley (25650). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Gilley (25650)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Gilley