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Autorisation d’urbanisme PD n°01615018W0002 à GENSAC LA PALLUE (16130) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01615018W0002). Le projet est situé au LES BARBOTINS à GENSAC LA PALLUE (16130). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 4 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES BARBOTINS, GENSAC LA PALLUE (16130).

Références cadastrales : AM, 134.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINES REMY MARTIN (SIREN 447889544, SIRET 44788954400014, APE 01.21Z, catégorie juridique 5710, localité COGNAC (16100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 820 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01615018W0002
  • Code commune INSEE : 16150 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à GENSAC LA PALLUE (16130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 820 m².