Permis de démolir à Gennes (25660) autorisé en 2014
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/04/03 à Gennes à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 3 avril 2014 par la commune de Gennes. Implanté Lieu-dit LA RAMEE, à Gennes (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LA RAMEE.
Le projet est porté par COMMUNE DE GENNES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Gennes compte 680 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Gennes (25660). Le terrain couvre 0 m².
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