Autorisation d’urbanisme PD n°01304017L0001 à FUVEAU (13710) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01304017L0001). Le projet est situé au QUA VX QUARTIERS FUVEAU NO à FUVEAU (13710). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 10 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : QUA VX QUARTIERS FUVEAU NO, FUVEAU (13710).
Références cadastrales : BR, 124, BR, 128, BR, 240.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE FUVEAU (SIREN 211300405, SIRET 21130040500019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité FUVEAU (13710)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 433 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01304017L0001
- Code commune INSEE : 13040 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à FUVEAU (13710). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 433 m².