Permis de démolir à Frouville (95690) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/11/26 à FROUVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 26 novembre 2024 par la commune de FROUVILLE. Implanté Lieu-dit Haras de Messelan 95690 FROUVILLE, à Frouville (95690), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France, dans le secteur de Haras de Messelan 95690 FROUVILLE.
Le projet est porté par COMMUNE DE CLICHY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FROUVILLE compte 349 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Haras de Messelan 95690 FROUVILLE, Frouville (95690).
Références cadastrales : ZA, 2.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CLICHY (SIREN 219200243, SIRET 21920024300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Clichy (92110)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 429 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09525824F0001
- Code commune INSEE : 95258 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Frouville (95690). Le terrain couvre 4 429 m².