Permis de démolir à Frotey-Les-Vesoul (70000) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/12/08 à FROTEY-LES-VESOUL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 8 décembre 2023 par la commune de FROTEY-LES-VESOUL. Implanté Rue Marcel Rozard, à Frotey-Les-Vesoul (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de LE VILLAGE.
Le projet est porté par DIRECTION GENERALE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FROTEY-LES-VESOUL compte 1 355 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue Marcel Rozard, Frotey-Les-Vesoul (70000).
Références cadastrales : AK, 448.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DIRECTION GENERALE (SIREN 775650484, SIRET 77565048400030, APE 88.99B, catégorie juridique 9220, localité FROTEY LES VESOUL (70000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 18 442 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07026123C0003
- Code commune INSEE : 70261 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Frotey-Les-Vesoul (70000). Le terrain couvre 18 442 m².