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Permis de démolir à Fronsac (33126) autorisé en 2014

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2014/10/16 à Fronsac à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 16 octobre 2014 par la commune de Fronsac. Implanté 8, à Fronsac (33126), dans le département d’Gironde, en Aquitaine, dans le secteur de LOISEAU.

Le projet est porté par SARL DE PELUZAC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Fronsac compte 1 120 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8, Fronsac (33126).

Références cadastrales : AD, 376, A, 375.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL DE PELUZAC (SIREN 444475180, SIRET 44447518000014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Arveyres (33500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03317414F0001
  • Code commune INSEE : 33174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Fronsac (33126). Le terrain couvre 0 m².

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