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Permis de démolir à Froncles (52320) autorisé en 2017

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2017/07/31 à Froncles à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2017, autorisé le 31 juillet 2017 par la commune de Froncles. Implanté 15 RUE du 1er Mai, à Froncles (52320), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.

Le projet est porté par SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Froncles compte 1 387 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE du 1er Mai, Froncles (52320).

Références cadastrales : AD, 210.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES (SIREN 345117568, SIRET 34511756800054, APE 29.32Z, catégorie juridique 5710, localité Froncles (52320)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/07/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05221117N0001
  • Code commune INSEE : 52211 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Froncles (52320). Le terrain couvre 0 m².

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