← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fromeréville-les-Vallons

Permis de démolir à Fromereville Les Vallons (55100) autorisé en 2022

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2022/06/07 à FROMEREVILLE LES VALLONS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 7 juin 2022 par la commune de FROMEREVILLE LES VALLONS. Implanté 1 CHE DU PAQUIS, à Fromereville Les Vallons (55100), dans le département d’Meuse, en Lorraine.

Le projet est porté par SCI DES VALLONS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FROMEREVILLE LES VALLONS compte 209 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 CHE DU PAQUIS, Fromereville Les Vallons (55100).

Références cadastrales : E, 218.

Région : Lorraine • Département : Meuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES VALLONS (SIREN 850368838, SIRET 85036883800015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité FROMEREVILLE LES VALLONS (55100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 168 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/06/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0552002200001
  • Code commune INSEE : 55200 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Fromereville Les Vallons (55100). Le terrain couvre 1 168 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fromeréville-les-Vallons (55100)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Fromeréville-les-Vallons