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Autorisation d’urbanisme PD n°05724015F0001 à FREYMING MERLEBACH (57800) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05724015F0001). Le projet est situé au Carriere du Barrois à FREYMING MERLEBACH (57800). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 20 avril 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Carriere du Barrois, FREYMING MERLEBACH (57800).

Références cadastrales : 15, 65.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU WINBORN (SIREN 255701781, SIRET 25570178100015, APE 36.00Z, catégorie juridique 7353, localité FREYMING MERLEBACH (57800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 116 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/04/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05724015F0001
  • Code commune INSEE : 57240 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à FREYMING MERLEBACH (57800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 116 m².