Autorisation d’urbanisme PD n°05925324A0006 à FRESNES SUR ESCAUT (59970) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05925324A0006). Le projet est situé au 18 a Rue des Mouettes à FRESNES SUR ESCAUT (59970). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.
L’autorisation a été délivrée le 1 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 18 a Rue des Mouettes, FRESNES SUR ESCAUT (59970).
Références cadastrales : AS, 35, AS, 34, AS, 33.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 334654035, SIRET 33465403500297, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Douai (59500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 894 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05925324A0006
- Code commune INSEE : 59253 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à FRESNES SUR ESCAUT (59970). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 894 m².