Permis de démolir à Frenouville (14630) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/11/19 à Frenouville à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 19 novembre 2024 par la commune de Frenouville. Implanté 19 Rue Fred Scamaroni, à Frenouville (14630), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Le projet est porté par PIERRE CONSEIL FONCIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Frenouville compte 1 995 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19 Rue Fred Scamaroni, Frenouville (14630).
Références cadastrales : AC, 159, AC, 305, AC, 386.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PIERRE CONSEIL FONCIER (SIREN 400193090, SIRET 40019309000034, APE 68.10Z, catégorie juridique 5599, localité PARIS 01 (75001)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 647 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01428724V0001
- Code commune INSEE : 14287 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Frenouville (14630). Le terrain couvre 5 647 m².