Permis de démolir à Frehel (22240) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/07/25 à Frehel à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 25 juillet 2024 par la commune de Frehel. Implanté 9 Allee des Mouettes, à Frehel (22240), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne.
Le projet est porté par SCI DES QUATRES VENTS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Frehel compte 1 608 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 Allee des Mouettes, Frehel (22240).
Références cadastrales : AB, 19, AB, 444, AB, 488.
Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DES QUATRES VENTS (SIREN 332186840, SIRET 33218684000028, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité STE GEMME EN SANCERROIS (18240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 919 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02217924C0001
- Code commune INSEE : 22179 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Frehel (22240). Le terrain couvre 1 919 m².