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Permis de démolir à Francheville (69340) autorisé en 2022

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2022/09/06 à Francheville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 6 septembre 2022 par la commune de Francheville. Implanté 6 impasse des Petits Brottea, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 impasse des Petits Brottea, Francheville (69340).

Références cadastrales : BO, 166.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC) (SIREN 200080711, SIRET 20008071100019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7355, localité GREZIEU LA VARENNE (69290)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 963 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690892200003
  • Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Francheville (69340). Le terrain couvre 2 963 m².

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