Permis de démolir à Francheville (69340) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/10/17 à FRANCHEVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2014, autorisé le 17 octobre 2014 par la commune de FRANCHEVILLE. Implanté 16/18 RUE DU ROBERT, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE FRANCHEVILLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FRANCHEVILLE compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16/18 RUE DU ROBERT, Francheville (69340).
Références cadastrales : BR, 270, BR, 125, BR, 125.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE FRANCHEVILLE (SIREN 216900894, SIRET 21690089400017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité FRANCHEVILLE (69340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 176 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690891400003
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Francheville (69340). Le terrain couvre 9 176 m².